Actualités


RSS

Réclamations financières et contentieux sur l'exécution des Marchés Publics

Les contentieux entre collectivités publiques et entrepreneurs sont en quantité croissante et posent de préoccupants problèmes de droit et d’équité dans le cadre de l’exécution de marchés publics. Organisateur : La CECAAM TA Marseille Modérateur : Richard CARTA …

La responsabilité des constructeurs

Marchés publics et marchés privés : deux responsabilités des constructeurs ? Organisateur : La CECAAM TA Marseille Modérateur : Richard CARTA Cette table ronde avait pour objectif de faire un point permettant de comparer les procédures à l'expertise pour évaluer les désordres…

" L'expertise judiciaire, civile ou administrative : deux lignes de conduite "

Organisateur : La CECAAM TA Marseille Modérateur : Richard CARTA Cette table ronde avait pour objectif de faire un point permettant de comparer les deux procédures à l'expertise pour évaluer en quoi elles diffèrent l'une de l'autre. Pour ce faire, magistrats, experts et avocats étaient…

" Du péril imminent à la maîtrise du centre-ville "

  Quels sont les dispositifs du droit permettant un contrôle ? Les 5 thèmes abordés ont pour objectif de faire un point d'actualité sur des mesures juridiques et légales déstinées à la maîtrise des difficultés par les pouvoirs publics. 1)  La procédure…

" 2600 ans d'architecture à Marseille "

Au Club du Vieux Port, la CCGB (Chambre de commerce Franco-Belge) accueillait le 27 septembre 2013 la délégation de l'Association Royale des Architectes du Hainaut Occidental  composée de 26 architectes. Des architectes marseillais étaient également conviés à se joindre à leurs…

" Esthétique et préjudice en matière de construction "

 Cette table ronde a eu lieu à Toulon le 25 novembre 2011. Le compte-rendu est diponible sur le site du Collège des Architectes Experts : <http://www.architectes-experts-paca.org/> www.architectes-experts-paca.org  

Carta Architectes - 193 rue de Rome, 13006 Marseille - Tél : 04 91 92 52 26 - Fax : 04 91 47 87 00 - Formulaire de contact - Mentions légales - Plan du site